Conseil Municipal du 14 février 1991




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
169W91 Page 069Séance du 14 février 1991 - Registre 169W91 Page 069 - Délibération
169W91 Page 071Evolution de certains tarifs des services publics municipaux. - Registre 169W91 Page 071 - Délibération
169W91 Page 079Avance sur subvention au comité des œuvres sociales. - Registre 169W91 Page 079 - Délibération
169W91 Page 080Indemnité représentative de logement versée aux instituteurs. Taux 1991 - Registre 169W91 Page 080 - Délibération
169W91 Page 081Acceptation d'indemnités d'assurances. - Registre 169W91 Page 081 - Délibération
169W91 Page 083"Modification du plan d'exposition au bruit de l'aérodrome ""Chelles/Le Pin"". - Registre 169W91 Page 083" - Délibération
169W91 Page 084Convention avec L'A.S.C.C concernant un complexe tennistique stade Maurice Baquet - Registre 169W91 Page 084 - Délibération
169W91 Page 087Approbation du D.C.E pour la construction de courts de tennis et d'un club-house au stade Maurice Baquet. - Registre 169W91 Page 087 - Délibération
169W91 Page 089"Convention a passer avec l'association ""Chelles Contact"" - Registre 169W91 Page 089" - Délibération
169W91 Page 090Communication des décisions prises par le Maire en vertu d'une délégation du conseil municipal.|-|Questions diverses - Registre 169W91 Page 090 - Délibération